Article 1 : OBJET DE LA SECTION

La section ski et snowboard de l'APACEM a pour but :
- organiser des sorties lors de week-end ou semaine pour pratiquer toutes formes de glisse sur la neige,
- mettre des moniteurs diplomés à la disposition des adhérents pour enseigner les différentes techniques de glisse.

Article 2 : ADHESION

L'adhésion à la section implique l'acceptation totale des Statuts et du Règlement Intérieur de l'APACEM, et du présent Règlement Intérieur de la section.

Article 3 : CONDITIONS D'INSCRIPTION

L'inscription aux sorties organisées par la section, est assujettie à l'approbation du Comité Directeur de la section, au versement de la cotisation et au paiement des arrhes. Le nombre d'adhérents extérieurs sera limité à 20% du total.

Article 4 : PAIEMENT DU SOLDE

Le solde devra parvenir à la section, sans rappel, au plus tard un mois avant le départ. Dans le cas contraire, la section se réserve le droit d'annuler l'inscription. L'adhésion et les arrhes versées restent acquises à la section sauf dérogation du Comité Directeur.

Article 5 : MODIFICATIONS

- du fait de l'Adhérent : tout remplacement d'un participant par un autre, sera soumis aux conditions de l'Article 2 du Réglement Intérieur et ne pourra exonérer la personne se désistant du paiement de l'adhésion.
- du fait de la section : des modifications peuvent être apportées concernant les prestations d'un séjour ou une partie du programme, en fonction d'évènements imprévisibles. Les participants seront prévenus dans la mesure où ils auront donné un moyen de contact.
De telles modifications ne peuvent en aucun cas donner lieu au remboursement total ou partiel du séjour.

Article 6 : ANNULATIONS

- du fait de l'Adhérent : toute annulation doit être faite par courrier papier ou électronique à la section ou auprès d'un membre du Comité Directeur ou d'un Correspondant. Quelque soit le motif de l'annulation, la section se réserve le droit de conserver en partie ou en totalité le montant du prix du séjour, en fonction de la date de désistement.
  - les arrhes, à plus de 31 jours du départ,
  - 50% du montant du séjour, entre 30 et 16 jours du départ,
  - 75% du montant du séjour, entre 15 et 3 jours du départ,
  - 100% du montant du séjour, entre 2 jours et le départ.
La section conseille à ses Adhérents de souscrire une garantie en annulation auprès de l'assureur de leur choix, qui les dédommagera sous réserves de rentrer dans les clauses définies par l'assurance.
- du fait de la section : pour des raisons indépendantes de sa volonté, manque de neige, nombre de participants insuffisant, prestataire déficient, etc, la section peut être amenée à annuler un séjour. Les participants seront prévenus et il leur sera proposé, si possibilités, une solution de remplacement qu'ils seront libres d'accepter ou de refuser. En cas d'échec ou de refus, le remboursement des sommes versées par l'Adhérent, à l'exclusion de l'adhésion et de tous dommages et intérêts, dégage la section de toutes responsabilités.

Article 7 : INTERRUPTION DE SEJOUR

Si pour une raison quelconque, un participant venait à interrompre son séjour, il ne sera effectué aucun remboursement des prestations non utilisées. Tout retour anticipé sera à la charge du participant.

Article 8 : PRIX

Les conditions économiques connues lors de l'impression du programme peuvent être différentes au moment du départ. Dans des conditions extrêmes, les tarifs pourront être réajustés. Les inscrits seront avisés à l'avance.
Les tarifs ne comprennent ni les repas en cours de trajet, ni les boissons en cours de séjour sauf prévues avec le restaurateur.
Les frais d'obtention de visas, de vaccination et autres documents, les excursions non prévues au programme, les taxes d'aéroport, les pourboires, les excédents de bagages et tous les autres frais à caractère personnel sont à la charge des participants.

Article 9 : DOCUMENTS

Les participants doivent se procurer les documents indispensables au séjour et en vérifier leur validité. Les frais de rapatriement dû au un défaut de passeport, de visa, de vaccins, ne peuvent incomber à la section.

Article 10 : TRANSPORT

C'est l'assurance du transporteur qui couvre les accidents lors des trajets. La responsabilité de la section ne peut être engagée.
Les objets et effets personnels transportés ne sont pas assurés contre le vol.

Article 11 : ANIMAUX

Nos amis les animaux ne sont, à priori, pas admis lors de nos séjours sauf autorisation du transporteur, de l'hôtelier et du Bureau de la section.

Article 12 : HEBERGEMENT

Les séjours sont conçus en hôtel-club, hôtel, ou appartements, en pension complète ou en demi-pension. En conséquence, les chambrées seront de 2, 3, 4 personnes, voire plus. Dans la répartition, les familles avec enfants seront prioritaires.
Pour les participants désirant une chambre particulière et le signalant suffisamment en avance, un arrangement avec l'hôtelier pourra être effectué moyennant un supplément financier.

Article 13 : ENFANTS

En dehors des cours, les jeunes (moins de 18 ans au 1er jour du séjour) ne sont admis qu'avec un parent ou un adulte responsable clairement identifié par une attestation signée des parents ou du représentant légal.
Pendant les cours le port d'un casque homologué est obligatoire pour les enfants de moins de 14 ans.
Les enfants bénéficieront de réductions tarifaires dans la mesure où leur hébergement et leur forfait de remontées mécaniques seront facturées à un coût moindre à la section.

Article 14 : MONITEURS

Les moniteurs seront en possession d'un diplôme d'état ou fédéral en cours de validité. Jugés sur leur bonne moralité et bonnes moeurs, ils enseigneront après agrément du Comité Directeur de la section. Pour toutes raisons, techniques, de sécurité ou de conduite, un moniteur peut être interdit provisoirement ou définitivement d'enseigner dans le cadre des séjours organisés par la section.
Les moniteurs dispensent des conseils techniques correspondant au niveau pour lequel ils ont été formés. Ils ont seuls le pouvoir de décider de la constitution d'un groupe de façon à ce que le niveau soit homogène. Les personnes désirant, malgré leur différence de technique, évoluer ensemble, pourront le faire en rejoignant le groupe du niveau le plus bas d'entre elles, après accord du moniteur responsable. Les moniteurs peuvent à tout moment interrompre une séance en cas d'inobservation des règles ou consignes de sécurité.
Les séances se feront à la demi-journée, de préférence le matin. Les enfants et les débutants bénéficient d'une priorité pour ces séances.
Les moniteurs enseignant auront des tarifs préférentiels sur les séjours et week-end en contre partie de leur prestation.

Article 15 : PRET DE MATERIEL

Le matériel de la section peut être prété aux Adhérents pendant les sorties du Club moyennant une participation aux frais de maintenance et de remise en état. Ce matériel est sous la responsabilité pleine et entière du locataire entre le moment où il quitte les locaux de la section et celui où il les rejoint.
En cas de vol ou de destruction totale ou partielle, le locataire s'engage à indemniser la section à hauteur du préjudice subi selon l'estimation d'un magasin de sport convenant aux deux parties.

Article 16 : ASSURANCE

Chaque adhérent pourra consulter lors de sa demande d'adhésion le contrat d'assurance et ses garanties contracté par l'APACEM.
Un titre FFS (licence ou carte neige) est obligatoire pour toutes les personnes qui suivent les cours dispensés par les moniteurs de la section.

ASSEMBLEE GENERALE du 26 juin 2009